Conditions générales


Association "La Renaissance"


REGLEMENT INTERIEUR 2023-2024

 

Article 1 L’école de musique pour adultes accueille majoritairement un public âgé de plus de 18 ans. Par dérogation du directeur ou du Conseil d’administration, elle peut accueillir des élèves dès 15 ans pour la formation musicale et instrumentale, des élèves dès 13 ans pour la formation vocale, et des élèves dès 7 ans pour la guitare, la basse et le ukulélé.

Article 2 Les cours de l’école de musique pour adultes sont qualifiés de « loisirs ». Ils nécessitent une motivation et un investissement personnel et régulier. Chacun peut y évoluer à son rythme. 

Article 3 Les élèves inscrits sont libres de ne pas assister aux cours, aux ateliers, aux formations associatives toutes les semaines. Il est obligatoire en cas d’absence de prévenir le professeur pour la bonne organisation de ces activités.
Toute absence injustifiée de 3 séances dans chacune de ces activités entrainera la radiation de l’élève.
Celui-ci ou son représentant légal est convoqué devant le Conseil d’administration, s’il conteste la décision. Il peut être représenté par un membre de l’association de son choix ( Hors conseil d’Administration)
Tout cours manqué est comptabilisé comme ayant été donné, et ne peut être rattrapé, sauf absence due à un problème de santé et cas de force majeurs.

Article 3 Bis Suite à la période COVID, et pour des raisons de traçabilité, tous les ensembles de l'association sont soumis à une inscription préalable sur le site internet de l'association. L'élève non inscrit est réputé absent, et soumis à l'article 3 du règlement.

Article 4 Les cours d’instruments s’étalent du mois de septembre au mois de juin, durant les périodes scolaires. Les cours de formation musicale s’étalent sur une période raccourcie définie en début d’année scolaire. Certains cours, à l’appréciation du formateur pourront être dispensés pendant les vacances scolaires. Les activités de l’école cessent durant les mois de juillet et août, sauf dérogation du directeur pour la première semaine du mois de juillet et la dernière semaine du mois d’août.

Article 5 Le règlement des cours de l’année se fait en totalité au moment de l’inscription. Il est possible d’échelonner le règlement tout au long de l’année.  
En cas d’absence de règlement au démarrage des cours, l’élève est réputé comme non inscrit.

Article 6 Pour des raisons comptables, toute activité commencée est due en totalité. Aucun remboursement ne sera effectué en cours d’année, sauf en cas d’événement ayant les caractéristiques de la force majeure. Un changement de formateur ou d’horaire ne saurait constitué un tel événement.
Aucune inscription partielle n’est accepté.

Article 7 Tout élève régulièrement inscrit s’acquitte d’une cotisation de 20 euros, lui donnant la qualité de membre de l’association «  La Renaissance ».
Il bénéficie, à ce titre des réductions accordées par la Ville de Neuville en Ferrain aux concerts qu’elle organise, dans les conditions prévues par la convention qui la lie à l’association. 
Les élèves sont également invités à prendre part à l’assemblée générale de l’association, et peuvent se présenter aux élections du conseil d’administration, dans les conditions prévues par les statuts.

Article 8 Aucun élève mineur ne peut quitter seul les cours. 
Une autorisation expresse dans le dossier d’inscription est nécessaire pour qu’un mineur puisse quitter seul les cours.

Article 9 L’association ne fournit aucun instrument.
Chaque élève doit être en possession de l’instrument dont il choisit le cours.   A titre exceptionnel, le directeur peut proposer la location de certains instruments.
Il est conseillé d’assurer son instrument. L’association ne peut être tenue responsable en cas de dommage.

Article 10 Le présent règlement s’applique à tous les acteurs de l’école de musique loisirs «  La Renaissance  ». Une copie est remise à chaque élèves lors de son inscription. Tout manquement est susceptible d’entraîner des sanctions, allant du rappel au règlement à la radiation de l’école.

Définition de l’absence injustifiée: Absence d’un cours pour laquelle, ni le professeur, ni l’association n’ont été prévenu par email, sms, appel téléphonique, courrier. 
Il est loisible à l’élève de prévenir à l’oral de ses absences les semaines précédentes. Toutefois, l’écrit reste indiscutable.  


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